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Le guide pratique du Plan 5000 Équipements 2024

Le guide pratique du Plan 5000 Équipements - Génération 2024

Note de service : Plan 5000 Équipements – Génération 2024

Tout ce qu’il faut savoir sur le plan 5000 Équipements 2024 par l’ANS

Annoncé par le Président de la République le 5 septembre 2023, le nouveau Plan 5000 équipements – Génération 2024 se déploiera de 2024 à 2026.

Il s’inscrit dans le prolongement du Plan 5000 terrains de sport et dans la continuité des politiques publiques destinées à développer les activités physiques et sportives du public scolaire : 30 minutes d’Activité Physique Quotidienne (APQ) à l’école et 2 heures de sport au collège. 🥅

L’Agence nationale du Sport est chargée de mettre en œuvre ce plan doté d’un budget de 300 M€ pour permettre, au terme des 3 ans, la création ou la rénovation de 5000 équipements sportifs supplémentaires :

🔸 De proximité (Axe 1 – objectif : 3000 d’ici 2026) ;
🔹 Structurants (Axe 3 – objectif : 500 d’ici 2026) situés dans ou à proximité d’établissements scolaires ;
🔸 Et l’aménagement de cours d’écoles (Axe 2 – objectif : 1500 d’ici 2026) pour les rendre (plus) actives et sportives.

Découvrez la note de service fixant les critères, les processus d’instruction et les calendriers pour tous les porteurs de projets pour 2024. 👇

5000 equipements generation 2024, la note de service
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les 5000 équipements – Le cas Design Actif : les peintures et les cours d’écoles

Les peintures actives et fresques artistiques

Le design actif réalisé sur les nouveaux équipements de proximité permettant de les personnaliser par des décors réalisés à la peinture (traçages, marquages au sol, dessins) et de les rendre encore plus attractifs pour favoriser l’activité physique, pourra être pris en compte dans les dépenses éligibles de l’Agence nationale du Sport dès lors qu’il ne s’agit pas de financer la prestation d’un artiste mais d’une partie intégrante de la conception de l’équipement et de ses abords immédiats.
Le cas échéant, la prestation d’artiste devra être prise en charge par l’apport du porteur de projet (20 % minimum requis en territoires métropolitains). Des exemples de réalisation sont consultables en annexe. Les territoires labellisés « Terre de Jeux 2024 » peuvent se rapprocher de Paris 2024 afin de disposer des éléments de design actifs élaborés par « Terre de Jeux 2024 ». Contact : terredejeux2024@paris2024.org.
Plus d’informations ici : https://terredejeux.paris2024.org/actualite/paris-2024-lance-son-guide-operationnel-du-design-actif

Les travaux autres que ceux directement liés à la nature sportive de l’équipement et non définis comptablement et fiscalement comme de l’investissement, tels que le financement d’artistes pour le design des équipements, ne sont pas pris en compte au titre du montant subventionnable.
La base subventionnable se limite à l’emprise foncière de l’équipement sportif, exception faite de la peinture ou des motifs réalisés dans le cadre du design actif, qui pourront déborder de l’emprise l’équipement mais devront toutefois être circonscrits aux abords immédiats de l’équipement (hors espaces publics).
Ainsi les travaux de voirie, d’extension des réseaux (eau, téléphone, électricité, etc.) et d’aménagement périphérique (plantation, mobilier urbain, places de stationnement autres que pour personnes à mobilité réduite, etc.) ne sont pas éligibles, à l’exception des casiers faisant office de vestiaires pour les équipements de proximité extérieurs.

Exemples d’aménagements Design Actif éligibles au plan 5000 équipements 2024

zone d'échauffement gagnons du terrain a montargis par la fdj
zone d'échauffement gagnons du terrain a montargis par la fdj
Cours de récréation actives par Playgones
Cours de récréation actives par Playgones
Transformation d'un square en lieu de pratiques sportives ( parkour et tennis de table)
Transformation d'un square en lieu de pratiques sportives ( parkour et tennis de table)
vue drone, Terrain Design actif pour la ville de Versailles

Les cours d’école ludiques et actives

Le design actif sportif réalisé dans les cours d’écoles permet de les personnaliser par des décors réalisés à la peinture (traçages, marquages au sol, dessins) et de les rendre encore plus attractifs pour favoriser l’activité physique. Il pourra être pris en compte dans les dépenses éligibles de l’Agence nationale du Sport dès lors qu’il ne s’agit pas de financer la prestation d’un artiste. Le cas échéant, la prestation d’artiste devra être prise en charge par l’apport du porteur de projet (20 % minimum requis en territoires métropolitains). Des exemples de réalisation sont consultables en annexe. Les territoires labellisés « Terre de Jeux 2024 » peuvent se rapprocher de Paris 2024 afin de disposer des éléments de design actifs élaborés par « Terre de Jeux 2024 ».

Le matériel éligible comprend l’ensemble des équipements ou matériels sportifs extérieurs permettant une activité physique ou sportive quotidienne adaptée à chaque établissement d’enseignement (maternelles, primaires, collèges, lycées, universités) et favorisant la mixité.

Paris 2024 propose un catalogue dédié à l’aménagement des cours d’écoles pour encourager l’activité physique et sportive de tous les élèves et l’utilisation égalitaire de l’espace. Les visuels, proposés gratuitement, ont été conçus par des experts pour promouvoir les pratiques mixtes et apprendre aux enfants à partager l’espace et à jouer ensemble.

 

generation-2024-design-actif-ecole
Cliquez pour visualiser le catalogue cours actives

Exemples d’aménagements sportifs éligibles au plan 5000 équipements 2024

Pumptrack modulaire
Aménagement du dojo de couleur bleu et jaune
Dojo
Aire d'entraînement au parkour
Barre de SWO
Street workout / Fitness outdoor
Espace de glisse / Skatepark modulaire
Plateau sportif / Terrain multisports
Bloc d’escalade urbaine
Bloc d’escalade urbaine
Terrain de basket - 3x3
Terrain de basket - 3x3